Matières
Droits d’auteur
La matière m’a toujours passionné en raison de mon intérêt pour la culture, les arts, l’écriture, l’architecture, le design, etc.
J’ai appris le droit d’auteur sur le tas en essayant de répondre aux questions de mes clients, surtout dans le milieu du cinéma et de la publicité, dès la fin des années 1980.
J’ai eu l’occasion de plaider deux affaires importantes qui ont été largement médiatisées : le procès de Frédéric Flamand contre Maurice Béjart à propos de la contrefaçon d’une scène d’un ballet (Icare nu qui traverse la scène, juché sur des télévisions) et l’affaire des uniformes de police (Cortina/Etat belge) qui a également rendu justice à un créateur face au Ministère de l’Intérieur à l’occasion d’un concours sur le design des nouveaux uniformes de police.
Plus récemment, une affaire judiciaire de paternité d’architecture concernant un architecte très talentueux face au plus gros bureau d’architectes belge, a également donné lieu à une publication dans les journaux et s’est heureusement terminée par une transaction.
Les affaires judiciaires médiatisées ne doivent pas faire oublier les (beaucoup plus) nombreuses affaires résolues à l’amiable.
Ces affaires judiciaires médiatisées ne doivent pas faire oublier les (beaucoup plus) nombreuses affaires qui, soit n’ont pas été jusqu’en justice parce qu’elles se sont résolues à l’amiable, soit se sont limitées à des conseils, consultations et contrats, concernant toutes sortes de métiers : de la bande dessinée à l’architecture en passant par le design, la littérature, les arts appliqués, la chanson, le cinéma, la publicité, la mode, la sculpture, la céramique et j’en passe beaucoup d’autres.
Comme j’assume le cours de droits d’auteur à l’ENSAV La Cambre depuis 1995 j’ai eu l’occasion de peaufiner la matière et sa vulgarisation.
Je me tiens informé des règles, lois et de la jurisprudence de plus en plus communautaire du droit d’auteur, en Belgique et en France. Cela s’est fait de manière beaucoup plus pratique que théorique. Je n’ai écrit en la matière qu’un article de doctrine, cfr chapitre taxation des revenus de droits d’auteur, infra, en 2009.
Les auteurs, la création en tant que telle, sont toujours des sujets de réflexion, d’admiration, d’interpellation.
La matière me passionne encore. Les auteurs, la création en tant que telle, sont des sujets de réflexion, d’admiration, d’interpellation depuis toujours pour moi.
Taxation des droits d’auteur
Depuis la modification du Code des impôts sur les revenus par la loi du 16 juillet 2008 qui a introduit un 5° à l’article 17 §1 du CIR 92, la loi a changé, dans un sens positif, la qualification fiscale des revenus d’un très grand nombre d’auteurs au sens large.
J’ai écrit dès 2009, avec Me Anne Rayet du cabinet Afschrift, un article de doctrine à la fois global et pratique sur cette question dans la Revue Générale du Contentieux Fiscal (2009 /5)
Cette spécificité fiscale m’a fait mettre en place un grand nombre de contrats entre des créateurs de toute sorte et leur société/clients/partenaires pour valoriser leurs créations et bénéficier de ce régime fiscal favorable qui, contre toute attente, perdure encore aujourd’hui (juin 2020).
J’ai beaucoup de plaisir, je dois l’avouer, à tordre le cou aux tentatives du Fisc d’essayer d’empêcher, par la porte ou par la fenêtre, cette réglementation de s’appliquer à tous les auteurs, ce qui était la volonté du législateur de 2008.
J’aime expliquer, décortiquer, faire comprendre ce mécanisme de qualification de ces revenus en revenus mobiliers soumis à un impôt au taux raisonnable.
Cette combinaison: droits d’auteur + fiscalité me paraît passionnante et a donné lieu a un très grand nombre de dossiers non contentieux, quelques procédures administratives et une seule procédure judiciaire à ce jour qui est toujours en cours (depuis 3 ans).
J’aime expliquer, décortiquer, bref faire comprendre aux comptables et aux clients, ce mécanisme de qualification de ces revenus en revenus mobiliers soumis à un impôt au taux raisonnable et, pour les indépendants, sans cotisations sociales supplémentaires.
Asbl, Fondations, droit immobilier
Il n’existe plus de généraliste en droit ! Ce temps est révolu. Surtout quand on travaille dans une très petite structure comme moi.
Je prends du plaisir à résoudre une équation compliquée et trouver une solution amiable, équilibrée.
J’aime toutefois apprendre les choses et me plonger dans les matières que je pratique moins souvent comme le droit immobilier ou le droit des ASBL et des Fondations qui sont des domaines dans lesquels j’ai traité des dossiers parfois prestigieux au cours de ma carrière.
Je prends toutefois toujours du plaisir à intervenir dans un dossier où il s’agit de résoudre une équation compliquée et de trouver une solution amiable, équilibrée, entre les points de vue des personnes concernées.
A cet égard, le travail de conciliation de l’avocat est une constante dans ma pratique et ma philosophie personnelle, ce en toutes matières.