DROITS D'AUTEUR

La matière m’a toujours passionné en raison de mon intérêt pour la culture, les arts, l’écriture, l’architecture, le design, etc.

J’ai appris le droit d’auteur sur le tas en essayant de répondre aux questions de mes clients, surtout dans le milieu du cinéma et de la publicité, dès la fin des années 1980. 

J’ai eu l’occasion de plaider deux affaires importantes qui ont été largement médiatisées: le procès de Frédéric Flamand contre Maurice Béjart à propos de la contrefaçon d’une scène d’un ballet (Icare nu qui traverse la scène, juché sur des télévisions) et l’affaire des uniformes de police (Cortina/État belge) qui a également rendu justice à un créateur face au Ministère de l’Intérieur à l’occasion d’un concours sur le design des nouveaux uniformes de police.

Plus récemment, une affaire judiciaire de paternité d’architecture, concernant un architecte très talentueux face au plus gros bureau d’architectes belge, a également donné lieu à une publication dans les journaux et s’est heureusement terminée par une transaction.

Les affaires judiciaires médiatisées ne doivent pas faire oublier les (beaucoup plus) nombreuses affaires résolues à l’amiable.

Ces affaires judiciaires médiatisées ne doivent pas faire oublier les (beaucoup plus) nombreuses affaires qui, soit n’ont pas été jusqu’en justice parce qu’elles se sont résolues à l’amiable, soit se sont limitées à des conseils, consultations et contrats, concernant toutes sortes de métiers: de la bande dessinée à l’architecture en passant par le design, la littérature, les arts appliqués, la chanson, le cinéma, la publicité, la mode, la sculpture, la céramique et j’en passe beaucoup d’autres.

Comme j’assume le cours de droits d’auteur à l’ENSAV La Cambre depuis 1995, j’ai eu l’occasion de peaufiner la matière et sa vulgarisation. 

Je me tiens informé des règles, des lois et de la jurisprudence de plus en plus communautaire du droit d’auteur, en Belgique et en France. Cela s’est fait de manière beaucoup plus pratique que théorique. Je n’ai écrit en la matière qu’un article de doctrine, cfr chapitre taxation des revenus de droits d’auteur, infra, en 2009.

Les auteurs, la création en tant que telle, sont toujours des sujets de réflexion, d’admiration, d’interpellation.

La matière me passionne encore. Les auteurs, la création en tant que telle, sont des sujets de réflexion, d’admiration, d’interpellation depuis toujours pour moi.